Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Institut National des Sciences Appliquées de Rennes
/
ORCC+
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCC+
Institut National des Sciences Appliquées de Rennes, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
3754523
Date de dépôt :
19/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2020
ORCC+ de Institut National des Sciences Appliquées de Rennes

Présentation de la marque ORCC+

Déposée le 19 juillet 2010 par la société Institut National des Sciences Appliquées de Rennes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCC+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la société Institut National des Sciences Appliquées de Rennes domicilié(e) 20 avenue des Buttes de Coësmes CS 70839 - 35708 - RENNES Cedex 7 - France et immatriculée sous le numéro RCS 193 500 972 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSA de Rennes, Bretagne Valorisation domicilié(e) 263 avenue du Général Leclerc Bâtiment 24 – Case 2406 – CS 74205 - 35042 - RENNES Cedex - France.

La marque ORCC+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCC+ est expirée depuis le 19 juillet 2020.

Institut National des Sciences Appliquées de Rennes a également déposé les autres marques suivantes : InnovENT-E , Innov'Ethique , INSA ROUEN , MarocTECH , MarocTECH-U , E-YAKA BUSINESS GAMES , Station Rennes


Institut National des Sciences Appliquées de Rennes, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - 20 avenue des Buttes de Coësmes CS 70839 - 35708 - RENNES Cedex 7 - France - SIREN 193500972


INSA de Rennes, Bretagne Valorisation - 263 avenue du Général Leclerc Bâtiment 24 – Case 2406 – CS 74205 - 35042 - RENNES Cedex - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement avec modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Ordinateurs ; matériel informatique ; logiciels informatiques ; mémoires pour ordinateurs ; interfaces pour ordinateurs ; programmes informatiques enregistrés ; programme de jeux électroniques ; microprocesseurs ; systèmes à microprocesseurs ; supports spécifiquement conçus pour ordinateurs ; téléphones ; cartes son ; cartes accélératrices graphiques ; circuits intégrés ; circuits électroniques contenant des données programmées ; produits et logiciels multimédia ; équipement d'enregistrement de disques ; processeurs de signaux numériques ; algorithmes de compression/décompression audio ; images, films cinématographiques, films et musique téléchargeable ; ;

Conversion de codes informatiques pour des tiers autre que conversion physique ; conversion de données et d'informations informatiques autre que conversion physique ; programmation pour ordinateurs (programmes informatiques) ; conseils informatiques (consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels) ; conception de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.